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Qui sommes nous ?

SCOOT FUSION est une société fondée en avril 2005.
Boutique spécialisée dans la vente et réparation de scooters de marque PIAGGIO
et YAMAHA (visitez notre site officiel de présentation: www.scootfusion.eu).

Pour satisfaire une clientèle plus large, SCOOT FUSION a crée son premier site
marchand en 2009. En 2013, nous avons décidé de lancer un deuxième site plus
moderne pour remplacer le premier. Nous appliquons également des prix très bas
sur le site internet. Ces prix ne sont pas applicables à notre boutiques de
VOISINS LE BRETONNEUX mais seulement sur le site marchand www.scootfusion.net.

 

Conditions générales de vente:

Le consommateur dispose de la faculté de
sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que
tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule
responsabilité.

L'ensemble de ces informations est présenté en langue française.
Le consommateur déclare avoir la pleine capacité
juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions
générales.

Article 1 : Intégralité

Les présentes conditions générales
expriment l'intégralité des obligations des parties. En ce sens, le
consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions
prévues dans ces conditions générales. Aucune condition générale ou spécifique
figurant dans les documents envoyés ou remis par le consommateur ne pourra
s'intégrer aux présentes, dès lors que ces documents seraient incompatibles
avec ces conditions générales.



Article 2 : Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société SCOOT FUSION  
au consommateur.



Article 3 : Entrée en vigueur – durée

Les présentes conditions générales
entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes
conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des
biens et services souscrits, jusqu'à l'extinction des garanties dues par la
société SCOOT FUSION.



Article 4 : Commande des produits / Processus de commande

4.1
Passage de la commande : informations à fournir / Compte Client




Tout internaute souhaitant valider sa commande devra s'identifier en
remplissant le formulaire de création de compte client. Ce compte est
personnel.



Le client devra vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements
fournis lors de la commande, notamment concernant l’adresse de livraison.
A ce titre, la société SCOOT FUSION ne pourra en aucun cas être tenue pour
responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en
découleraient (retard, erreurs de livraisons, etc). Dans ce contexte, les frais
engagés pour la réexpédition de la commande seraient à la charge du client.



La société SCOOT FUSION se réserve le droit d'annuler toute commande passée
avec un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une
commande antérieure.



4.2
Validation de la commande - signature électronique




Tout bon de commande signé du client par "double clic" constitue une
acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites
prévues dans les présentes conditions générales de vente.



Le "double clic" associé à la procédure d’authentification et de non
répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une
signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties
au même titre qu'une signature manuscrite.



4.3
Statut de la commande




La société SCOOT FUSION envoie un e-mail de confirmation dès que la commande
est enregistrée. L’accusé de réception de commande comporte les coordonnées
personnelles du client,  l’adresse de livraison et/ou l’adresse de facturation, la désignation des articles et les quantités commandées ainsi que le montant TTC de la commande incluant les frais
de port ainsi que le numéro de la commande.



La société SCOOT FUSION envoie un second e-mail dès que la commande est
expédiée, comportant le numéro de colis. La facture correspondant à la commande
est jointe au colis.

Le client pourra suivre l’acheminement de son colis en se connectant sur le
site www.colissimo.fr en mentionnant le numéro de colis
figurant dans le deuxième e-mail sur la page d’accueil du site.



Article 5 : Preuve de la transaction

Les registres informatisés, conservés
dans les systèmes informatiques de la société SCOOT FUSION dans des conditions
raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des
communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support
fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.



Article 6 : Informations sur les produits

6.1 La société SCOOT FUSION présente sur son site web les
produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de
respecter l'Article L. 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la
possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de
commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il
souhaite acheter.



6.2 Les offres présentées par la société SCOOT FUSION ne
sont valables que dans la limite des stocks disponibles.



Article 7 : Prix

Les prix sont indiqués en euros et ne
sont valables qu'à la date de l'envoi du bon de commande par le consommateur.
Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et
indiqués dans la désignation de l’article et avant la validation de la
commande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande
et tout changement du taux applicable T.V.A. sera automatiquement répercuté sur
le prix des produits de la boutique en ligne. Le paiement de la totalité du
prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées
ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Article 8 : Mode de paiement

Pour régler sa commande, le consommateur
dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au sein du bon
de commande. Le consommateur garantit la société SCOOT FUSION qu'il dispose des
autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement
choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

Les modes de paiements proposés par notre site sont les suivants :

  • Carte bancaire

Le module de paiement en ligne accepte
les cartes bancaires suivantes Carte Bleue, Visa, Mastercard.

Sécurité de paiement : les données
bancaires du client sont cryptées par le protocole SSL (Secure Socket Layer),
aucune des données ne transite en clair sur le réseau. Le protocole de
sécurisation 3DSecure des transactions permet à la banque d’identifier l’internaute
par un mot de passe et d’autoriser la transaction. Le paiement s’effectue donc
directement avec la banque de la société SCOOT FUSION n’a aucune visibilité sur
les coordonnées bancaires du client et de fait ne conserve aucune de ces
données.

  • Virement Bancaire

Le consommateur prendra contact avec la
société SCOOT FUSION, afin de valider la commande et de réceptionner le RIB  correspondant à la banque de SCOOT FUSION.

Dés réception du virement, la commande sera expédiée.



La société SCOOT FUSION se réserve le droit de suspendre toute gestion de
commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par
carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de
non paiement.

  •    Paypal

Le consommateur peut également régler sa
commande par l'intermédiaire de son compte Paypal.





La société SCOOT FUSION  se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou
partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement
serait en cours d'administration.





Article 9 : Délai d'exécution de la commande

La commande sera exécutée au plus tard 48h ouvrable  suivant la validation de la
commande du consommateur. Si une rupture de stock dépassant le délai indiqué
précédemment intervenait, un mail d'information serai envoyé au consommateur.



Dans le cas de plusieurs articles commandés, le délai retenu pour la totalité
de la commande sera celui concernant l’article ayant le délai le plus
important.



Cependant, durant la période estivale, de par le fait de la fermeture de
certains de nos fournisseurs, ce délai peut-être porté à 3 semaines.
Le consommateur en sera averti par email et pourra le cas échéant demander soit le
remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur
versement, soit l'échange du produit.



En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos
fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la
possibilité d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de
demander soit le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus
tard de leur versement, soit l'échange du produit.

Ces délais sont donnés à titre indicatif.

Article 10 : Modalités de livraison

Zone de Livraison : SCOOT FUSION livre en France métropolitaine, Corse,
l'Europe et les DOM TOM.

Les départs de livraison se font du mardi au vendredi à 15h00 maximum.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le consommateur est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise à la livraison et de
signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu'à
la société SCOOT FUSION, dans un délai d'une semaine à compter de la réception
du colis.

Les frais d’expédition en France métropolitaine et en Corse sont à partir de 5 € pour toute commande inférieure à 199 € TTC, au delà de ce montant les frais d’expéditions sont
gratuits.



Pour l'Europe, les frais d'expédition sont d'un montant fixe de 19 €,
au-delà de 500 € les frais de port vous seront offerts.

Pour les DOM TOM, Les frais d'expéditions
sont d'un montant fixe de 35€.



Le consommateur peut, à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse
de facturation et non à l'adresse de livraison en envoyant un email à SCOOT FUSION.

 En ce qui concerne l'expédition, nous travaillons exclusivement avec Colissimo. Dès que nous procédons à un envoi, vous recevez immédiatement un mail vous en informant.

  • LA POSTE

Pour réduire au maximum les frais de
transport, tous les produits d’encombrement faible ou moyen sont expédiés par
un service de la poste Colissimo t. Outre le fait d’être économique, ce service
livre en 48H dans toute la France. Pour l'Europe et les DOM TOM, le délais de
transport peut varier de 2 à 20 jours.





Article 11 : Problèmes de livraison du fait
du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, colis endommagé, produits cassés…)
devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites",
accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement
confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours
ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de
réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre
copie de ce courrier par fax ou par simple courrier à SCOOT FUSION.

 

Article 12 : Livraison non-conforme à la commande

12.1 Le consommateur devra formuler auprès de la société SCOOT
FUSION le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré
suivant la livraison, toute réclamation d'erreur et/ou de non conformité des
produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le
bon de commande. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée.



12.2 La formulation de cette réclamation auprès de la société SCOOT FUSION  pourra être faite
en vous connectant sur notre site où vous pourrez nous poser votre question à
travers le menu "nous contacter" en précisant bien la référence de la
commande.



12.3 Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société SCOOT FUSION de toute responsabilité vis à vis du consommateur.



12.5 A réception de la réclamation, la société SCOOT FUSION attribuera un numéro d'échange du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera par e-mail, par fax ou par téléphone au consommateur.
L'échange d'un produit ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur d'un
numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.



12.6 En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout
produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à la société SCOOT
FUSION dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo
Recommandé, à l'adresse suivante :

SCOOT
FUSION

26 av Duguay Trouin

78960 VOISINS LE BRETONNEUX

Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de la société
SCOOT FUSION.



Les frais d'envoi sont à la charge du client, sauf dans le cas où il
s'avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d'origine
faite par le consommateur dans le bon de retour.

Article 13 : Garantie des produits

Le consommateur est expressément informé
que la société SCOOT FUSION n'est pas le producteur des produits présentés dans
le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à
la responsabilité du fait des produits défectueux.



En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un
défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra
être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur
l'emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie producteur
sont indiquées sur les fiches produits.



Compte tenu de la fréquence de renouvellement des composants des produits
techniques, SCOOT FUSION pourra, sur demande, informer le consommateur de la
disponibilité des pièces de rechange des produits proposés et des modalités
pour se les procurer éventuellement.

Article 14 : Droit de rétractation / Condition de retour

Leconsommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrés pour retourner, à ses frais,
les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la
livraison de la commande du consommateur. 




Tout retour devra faire l’objet d’une demande préalable auprès du Service
Client de la société SCOOT FUSION par mail. Le produit devra être retourné en
Colissimo Suivi à:

SCOOT
FUSION

26 av Duguay Trouin

78960 VOISINS LE BRETONNEUX

 

Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été monté, abîmé, ou dont
l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.



Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de
retour. Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation,
le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées,
soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera
aux frais du consommateur.



En cas d'exercice du droit de rétractation, la société SCOOT FUSION fera tous
les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours.
Cependant, compte tenu du caractère technique de certains des produits vendus,
ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a
besoin d'une vérification technique (produits devant être testés au préalable).




Le consommateur disposera alors de deux options selon son choix :

  • Il sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire
         (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par
         chèque, selon sa convenance.
  • Il se verra attribuer un avoir du montant exact du prix du produit
         payé, hors frais de livraison, valable pour une durée de 6 mois.

Article 15 : Force majeure

Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.



Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances
irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants
de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières,
malgré tous les efforts raisonnablement possibles.



La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix
jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les
deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf
impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de
l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat
sera poursuivie.



Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes
conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon
expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre
ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux
français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements,
tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des
réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de
télécommunication externes aux clients.

Article 16 : Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des
présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles
en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision
définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont
toute leur force et leur portée.

Article 17 : Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être
interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

Article 18 : Titre

En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 19 : Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.
Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s'adressera en priorité à la société
SCOOT FUSION pour obtenir une solution amiable.

Dans un second temps et en cas de recours, le consommateur pourra déposer une
réclamation auprès du Tribunal de Commerce de Versailles.

Article 20 : Informatique et Libertés

Les informations qui sont demandées au consommateur sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société
SCOOT FUSION intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande.
Le consommateur peut écrire à la société SCOOT FUSION dont les coordonnées sont
au sein de la charte de confidentialité figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer à
une telle communication, ou pour exercer ses droits d'accès, de rectification à
l'égard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la
société SCOOT FUSION, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978.

Article 21 : Copyright

Selon la loi du 11 Mars 1957, toute
reproduction, même partielle, des éléments du site www.scootfusion.net  nécessite un accord écrit préalable de SCOOT FUSION.



www.scootfusion.net est la propriété de SCOOT FUSION.

Numéro de Siret : 48157412700025

Numéro de TVA : 28481574127

EURL SCOOT FUSION au capital de 8000€

SCOOT FUSION

26 av Duguay Trouin

78960 VOISINS LE BRETONNEUX